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Stéphane Choisez

Of Counsel

Membre au Barreau de Paris

Vcard

Diplômes

DEA de droit privé – Université Paris I Panthéon Sorbonne (1992)

Langues

Français
Anglais

Domaines d'intervention

Droit des Assurances
Arbitrage
Droit des Affaires
Droit Bancaire et Financier
Droit des Concessions
Droit du Travail et de la Sécurité Sociale

Publications

Stéphane Choisez écrit régulièrement dans les revues professionnelles (Argus de l’Assurance, Tribune de l’Assurance) afin de rester en phase avec ces matières et leurs évolutions.

Autres activités

Membre de l’AIDA
Membre du CEFAREA
Membre associé et intervenant régulier de l’AMRAE
Membre du Conseil d’Administration et du Comité Scientifique du CEFAREA CMAP
Arbitre au sein du Centre d’Arbitrage et de Médiation de Madagascar (CAMM)

Interventions régulières dans le cadre de colloques Banques et Assurances.
Intervention le 8 novembre 2011 à la Réunion Plénière de l’AMRAE sur « La dérive du contentieux de la faute inexcusable de l’employeur ».
Intervention le 2 décembre 2011 à la Réunion Annuelle de la SMABTP sur « Un an de jurisprudence en matière de responsabilité environnementale ».
Stéphane Choisez a été auditionné le 7 décembre 2011 en tant que sachant dans le cadre du CEFAREA CMAP, par 3 juges de la Cour Suprême du JAPON – messieurs HONDA, MURATA et TOMIZAWA – sur les modes alternatifs de règlement des conflits et sur l’assurance de protection juridique en France.
Intervention au colloque AMLIN le 12 juin 2012 sur « les IOB après la réforme »
Intervention au colloque de l’AMRAE des rencontres RM RH le 26 juin 2012 sur « l’employeur face au risques des réseaux sociaux »
Intervention le 27 juin 2012 dans le cadre d’une réunion de marché sur « le nouveau statut des intermédiaires bancaires et financiers »
Intervention au séminaire CEFAREA le 27 novembre 2012, sur « subrogation et arbitrage »
Intervention à la réunion annuelle du Groupe COLAS le 14 mai 2013 sur « un an de jurisprudence en assurance-construction »
Intervention au colloque AFIB du 31 mai 2013 sur « Le devoir de conseil de l’IOBSP en matière fiscale »
Intervention à l’Amrae GT Responsabilité Civile du 31 mai 2013 sur « le projet de loi sur les class action »
Intervention au colloque sur le cyber-risk (organisé par GRAS SAVOYE) le 14 octobre 2013

Expérience

Stéphane Choisez intervient sur différents domaines de l’assurance de dommages et de l’assurance vie, et plus précisément :

•Les RC professionnelles notamment en direction du procès, plus précisément dans les domaines de la RC des agents immobiliers, des courtiers en assurance et intermédiaires, et de diverses professions réglementées (CIF, IOB, architectes, voyagistes…), outre la question de la faute inexcusable de l’employeur (volet civil et pénal).
•L’assurance vie et collective, dans laquelle il est spécialisé depuis une quinzaine d’années (obligation d’information et devoir de conseil, contentieux L 132-5-1, responsabilité des intermédiaires).
•L’assurance construction, domaine dans lequel il travaille pour différents acteurs majeurs du marché (assureurs, entrepreneurs, en DO, RD…).
•La RC environnementale (conseil et contentieux).
Stéphane Choisez intervient régulièrement dans le domaine de l’intermédiation – assurance et banque – sur des problématiques de droit des sociétés et de droit des affaires, mais également au titre du respect de la législation spécifique propre aux intermédiaires (LAB, formalisme de la distribution, rapports avec les autorités de contrôle, couverture d’assurances et de garanties financières). Enfin Stéphane Choisez développe une activité en arbitrage national et international, notamment dans le cadre des métiers de l’assurance. Il est notamment arbitre à la Chambre d’Arbitrage et de Médiation de Madagascar.

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